Calcul au prorata temporis

Calcul au prorata temporis

Tout renouvellement (déjà membre du SPS) est calculé sur l’année civile quelque soit la date du dit renouvellement (renouvellement en décembre pour l’année suivante) soit 80 € de cotisation syndicale ou 170 € pack assurance + cotisation.

 

Les informations ci-dessous ne concernent que les premières adhésions au syndicat
et/ou la première souscription à l’assurance RC pro. [mise à jour au 03-01-2017]

 

COTISATION SYNDICALE :

La cotisation de la première année est calculée prorata temporis au trimestre en cours
(exemple : vous adhérez en septembre, la cotisation prend effet au 1er juillet).

Pour 2018

une adhésion en décembre / janvier / février / mars la cotisation sera de 80 €

une adhésion en avril / mai / juin la cotisation sera de 60 €

une adhésion en Juillet / août / septembre la cotisation sera de 40 €

une adhésion en octobre / novembre  la cotisation sera de 20 €

Pour les (déjà) membres, la cotisation est calculée sur l’année, quelque soit la date du renouvellement. 

 

ASSURANCE 2018 :

La prime de la première année est calculée au prorata temporis du trimestre de votre date de souscription  
La date d’effet sera le mois suivant votre souscription, par exemple : si vous souscrivez le 15 septembre, c’est le 1er octobre qui sera retenu pour la prise d’effet de l’assurance, n’oubliez pas de renvoyer le bulletin de souscription renseigné).

Donc si vous souscrivez en décembre / janvier / février / mars la prime sera de 90 € 

si vous souscrivez en avril / mai / juin la prime sera de 60 €

si vous souscrivez en Juillet / août / septembre la prime sera de 40 €

si vous souscrivez en Octobre ou Novembre la prime sera de 20 €

Les renouvellements d’assurance sont calculés sur l’année civile au tarif de 90 €

 

Si vous adhérez en pack “assurance + cotisation”, faites la somme des deux montants
[ex. vous adhérez en “pack” au 12 août la somme à régler sera de (40 + 40) 80 €]